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Des collégiens au tribunal

Accompagnée par les professeurs Madame Conte et Madame Bartolini, une classe de troisièmes du collège Risso a pu assister à un procès au Palais de Justice le lundi 25 mars après-midi.

 

Par Lydie

Les élèves devant le palais de justice de Nice.
Les élèves devant le palais de justice de Nice.

Quand les élèves et leurs professeurs sont arrivés, ils ont du patienter quelques minutes, le procès du matin étant encore en cours. Durant l'attente, les élèves avaient du mal à contenir leur impatience et ils furent heureux d'entendre la sonnerie annonçant la fin du procès. Assis aux deuxième et troisième rangs, les élèves laissent échapper un soupir de soulagement quand l'audience commence enfin.

 

Chacun sa place

La juge, encadrée de ses assesseurs, est assise en face du groupe d'élèves. À la gauche du Tribunal se trouve la greffière, le prévenu, debout derrière une vitre, est surveillé par deux agents de police. Un avocat est présent pour assurer la défense de son client. À la droite du Tribunal, se tiennent le procureur de la République et l'huissier de justice.

 

Un premier jugement

Le procès commence. La Présidente du Tribunal annonce le numéro du dossier et vérifie l'identité du prévenu : son nom, son prénom, sa date et son lieu de naissance, son adresse, la date de son arrivée en France.

Le prévenu, né en Algérie en 2000 et arrivé en France en octobre 2017, était accompagné d'une interprète dont il avait demandé la présence et qui se tenait debout devant lui. La juge a alors annoncé les délits que le prévenu était accusé d'avoir commis : usage d'armes blanches, d'armes factices de catégorie B, d'une matraque et d'une bombe lacrymogène, violences et altercations avec des jeunes dont une agression d'une mineure et dégradation volontaire d'une vitrine d'un restaurant, le tout à Menton. Le prévenu étant en détention provisoire, il avait le choix entre une comparution immédiate ou un renvoi. Ayant sollicité la deuxième proposition, il a obtenu un délai pour préparer sa défense et devra repasser en avril. Cependant, quelques points ont été vus. Premièrement, il a été précisé que 920€ étaient demandé en réparation de la vitre du restaurant. Deuxièmement, la raison des actes du prévenu a été présentée: on lui avait volé un sac dans lequel se trouvait un objet précieux pour lui, une photographie de son père. Pour cela, le prévenu avait poursuivi le voleur et les événements se sont ensuite rapidement enchaînés.

Son avocat est alors intervenu en rappelant que son client est en contrat d'apprentissage, qu'il « participe et travaille », qu'il est « sérieux », qu'il a un casier judiciaire vierge, un loyer et qu'il ne serait « pas nécessaire de réduire à néant tous ses efforts ».

Le prévenu déclare qu'il regrette et demande pardon. Le procureur prend alors la parole et propose finalement une remise en liberté avec obligation de continuer son apprentissage et de pointer une fois par semaine au commissariat, et interdiction de contact avec ses victimes et de transport ferroviaire, une partie des actions s'étant déroulées dans un train. Suite à cette prise de parole, l'audience fut suspendue le temps que le Tribunal délibère. À la reprise, la Présidente a annoncé la remise en liberté de l'accusé avec les conditions proposées par le procureur.

 

Le procès suivant

Un nouveau prévenu, un nouveau procès. Les élèves assistent cette fois au jugement d'un jeune homme accusé d'avoir échangé des stupéfiants et d'avoir caché sans motif légitime une arme blanche dans sa chaussure gauche. Étant en détention provisoire, ce prévenu a eu le même choix que le prévenu précédent, mais cette fois la comparution immédiate a été choisie. La situation du jeune homme a été décrite : âgé de 18 ans et sans travail, ne s'étant pas présenté à son CAP cuisine, le prévenu n'avait pas un casier vierge.

Déjà condamné à deux mois de détention pour vol, effraction, conduite sans permis, trafique de stupéfiants et autre, par un tribunal pour enfants, il avait été placés en foyer jusqu'à ses 18 ans et il vit maintenant chez ses parents. Concernant son accusation, la Présidente a précisé que des policiers ont vu le prévenu avec du cannabis dans une certaine rue reconnue pour les nombreux échanges de stupéfiants qui y ont lieu. Ce dernier s'est alors défendu : « J'ai rien fait moi, ch'ais pas! J'ai pas le droit d'être dans la rue ?! (...) les policiers sont des menteurs ».

Quand on lui a demandé la raison de la présence d'un couteau dans sa chaussure, il a répondu avec éloquence : « Ben, comme ça, si j'me fais contrôler ». Devant cette défense imparable, le Procureur a alors sorti des images prises d'une vidéo de surveillance où l'on voyait clairement deux hommes se passer des produits suspects sur certaines ou un seul homme sur d'autres. Il a alors déclaré : « Pour moi, il n'y a pas de

doute. C'est vous que je vois sur ces images ». Face à ses photographies sur lesquelles les visages étaient bien visibles, le prévenu ne pouvait plus nier et a préféré se taire. Après quelques remarques de la part de la

Présidente, le prévenu a finalement avoué : « Ouais, j'ai fait une erreur ». Le procureur a donc proposé huit mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, avec obligation de recherche d'un travail et de soin ou d'encadrement social, et cinq ans d'interdiction de séjour dans la rue dans laquelle l'échange de stupéfiants a été fait. Son avocat a alors pris la parole, précisant que son client avait des troubles de comportement, que c'était « difficile pour lui » et qu'il avait eu des problèmes. Il a ajouté que le jeune homme avait du être accompagné d'une assistante d'éducation et de lui-même, son avocat. Il a également rappelé que son client avait eu une remise de peine, qu'il n'avait fait qu'un mois et demi au lieu de deux, ce qui montrait qu'il avait eu un bon comportement. Selon lui, replacer son client en détention serait une erreur et risquerait d'empirer son état. Enfin, l'audience fut suspendue pour que le Tribunal puisse délibérer.

Pressés par le temps, les élèves et leurs professeurs en ont profité pour partir, malgré leur désir de connaître la

peine du prévenu.

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